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maison-bois-luberon.fr

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Article 1 – Informations légales

1.1 Sites (ci-après « le site ») :

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1.2 Éditeur et propriétaire :

Niels ETIENNE ) AME sarl

RCS Avignon B 800 739 161

SIRET 80073916100027

Entreprise domiciliée :
90 C Avenue des lavandières
Quartier Salignan
84400 Apt
Tél. 04 90 05 68 27

1.3 Conception et réalisation :

Agence LE PRISME
546 Rue Baruch de Spinoza
BP 61225 – AVIGNON Technopôle
84911 AVIGNON cedex 9

1.4 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :

Le site d’AME sarl est hébergé en France par la société O2SWITCH et s’en trouve régi par le droit français.

222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

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– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

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Article 11 – Loi applicable

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